Les photographies et illustrations présentées sur ce site Internet sont la propriété de : OHMS - 120 Rue St Denis - 75002 Paris et MdB internet : 135, avenue de la République - 94300 Vincennes.
Des sanctions pénales existent en cas de reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit d'oeuvres sans l'autorisation des titulaires ou du droit d'auteur.
Ainsi, au sens de l'article L 335 - 2 du Code de la Propriété Intellectuelle, la contrefaçon est un délit et, en tant que telle, est punie d'une peine de deux ans d'emprisonnements et de 153 000 Euros d'amende. La contrefaçon de logiciel est punie des mêmes peines.
Tous droits réservés Copyright 2012 - OHMS - 120 Rue St Denis - 75002 Paris et MdB internet : 135, avenue de la République - 94300 Vincennes.
La reproduction et l'utilisation des informations (textes, images et photos) publiées par OHMS sur ce site Internet est autorisée uniquement à des fins d'informations pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et utilisation de ces informations à d'autres fins est strictement interdite.
Le logo et la marque OHMS sont des marques de OHMS. Aucune licence ni autre droit que celui de visiter le site Internet n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.
Tout ou partie de la charte graphique du site Internet, et des modules logiciels qu'il utilise sont la propriété intellectuelle de :
OHMS - 120 Rue St Denis - 75002 Paris et MdB internet : 135, avenue de la République - 94300 Vincennes.
Ainsi, au sens de l'article L 335 - 2 du Code de la Propriété Intellectuelle, la contrefaçon est un délit et, en tant que telle, est punie d'une peine de deux ans d'emprisonnements et de 153 000 Euros d'amende. la contrefaçon de logiciel est punie des mêmes peines.
OHMS fait ses meilleurs efforts pour assurer l'exactitude de l'ensemble des informations mises à la disposition des visiteurs sur son site mais celles-ci peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques ou encore être incomplètes.
Ces informations peuvent être corrigées et modifiées par OHMS à tout moment et sans préavis. OHMS peut à tout moment et sans préavis apporter des améliorations ou des modifications aux produits et services proposés sur son site Internet et/ou cesser la fabrication ou la commercialisation de ceux-ci.
OHMS décline toute responsabilité pour toute information, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur son site Internet.
En outre, toute décision prise sur la foi de ces informations ne peut engager la responsabilité d'OHMS. Les informations disponibles sur ce site ne constituent en aucun cas une offre d'achat.